Arrêté du 22 octobre 2013

Article 6

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Article 6

La sous-direction de la stratégie et des ressources comprend :
1° La division de la gouvernance, qui regroupe :
a) Le bureau « études générales » ;
b) Le bureau « affaires juridiques » ;
c) Le bureau « pilotage, synthèse et contrôle interne » ;
2° La division des ressources humaines, qui regroupe :
a) Le bureau « gestion prévisionnelle et pilotage de la masse salariale » ;
b) Le bureau « administration du personnel marine, air et direction générale de l'armement » ;
c) Le bureau « administration du personnel terre et gendarmerie » ;
d) La section « administration du personnel civil » ;
3° La division soutien et finances, qui regroupe :
a) Le bureau « budget, finances » ;
b) Le bureau « marchés » ;
c) Le bureau « logistique » ;
d) Le centre de restauration ;
4° Le pôle formation et instruction.
En outre, la sous-direction dispose de chargés de mission.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé3 décembre 2017

Créé le 22 novembre 2013 · Abrogé le 3 décembre 2017

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Organisation de la sous-direction de la stratégie et des ressources

Résumé. L'arrêté décrit l'organisation de la sous-direction de la stratégie et des ressources, qui comprend plusieurs divisions et bureaux responsables de la gouvernance, des ressources humaines, du soutien financier et logistique.

La sous-direction de la stratégie et des ressources comprend :
1° La division de la gouvernance, qui regroupe :
a) Le bureau « études générales » ;
b) Le bureau « affaires juridiques » ;
c) Le bureau « pilotage, synthèse et contrôle interne » ;
2° La division des ressources humaines, qui regroupe :
a) Le bureau « gestion prévisionnelle et pilotage de la masse salariale » ;
b) Le bureau « administration du personnel marine, air et direction générale de l'armement » ;
c) Le bureau « administration du personnel terre et gendarmerie » ;
d) La section « administration du personnel civil » ;
3° La division soutien et finances, qui regroupe :
a) Le bureau « budget, finances » ;
b) Le bureau « marchés » ;
c) Le bureau « logistique » ;
d) Le centre de restauration ;
4° Le pôle formation et instruction.
En outre, la sous-direction dispose de chargés de mission.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 22 novembre 2013 au samedi 2 décembre 2017

Source : Légifrance