Arrêté du 22 septembre 2000

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A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères

Mme Cessac (Arlette), ingénieure honoraire.

M. Koch (Louis), ingénieur général honoraire des mines.

M. Petit (Dominique) est nommé président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères

Mme Cessac (Arlette), ingénieure honoraire.

M. Koch (Louis), ingénieur général honoraire des mines.

M. Petit (Dominique) est nommé président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible.

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