Arrêté du 22 septembre 2004

Article 15

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Article 15

Les modalités de prise en compte, pour la validation de la formation, d'enseignements différents de ceux du diplôme d'études spécialisées complémentaires postulé sont fixées dans les conditions prévues à l'article 6 ci-dessus.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2004 · Dernière version le 1 mai 2011

Les modalités de prise en compte, pour la validation de la formation, d'enseignements différents de ceux du diplôme d'études spécialisées complémentaires postulé sont fixées dans les conditions prévues à l'article 6 ci-dessus.

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En vigueur du jeudi 7 octobre 2004 au samedi 30 avril 2011

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