Arrêté du 22 septembre 2023

Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE

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Normes médicales pour le personnel militaire

Résumé. Les règles de santé pour les militaires, de l'entrée à la sortie de l'armée.

En vigueur depuis le vendredi 29 septembre 2023

Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE
Section 1 : Les normes médicales d'admission en service
Section 2 : Les normes médicales de maintien en service
Section 3 : L'inaptitude