Abrogé par Arrêté du 25 novembre 2020 - art. 5 (V)
Créé le 3 septembre 2006 · Abrogé le 31 décembre 2022
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Organisation des cours pour le diplôme de technicien supérieur
En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté.