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Arrêté du 23 août 2011

modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du titre d'un agent du ministère de la défense

Résumé. Un arrêté change le nom d'une personne qui gère l'argent dans le ministère de la défense.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'une nomination au ministère de la défense

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une personne nommée régisseuse d'avances et de recettes dans le ministère de la défense.

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 23 août 2011, l'arrêté du 30 juin 2011 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) est modifié comme suit :
Au lieu de : « Mme Vanneçon (Muriel) », lire : « Mme Vanneçon (Danielle) ».

Arrêté du 23 août 2011