Arrêté du 23 avril 1998

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Art. 5. - Conditions d'hygiène et de sécurité.

Les conditions d'hygiène et de sécurité dans les camps de scoutisme sont définies en annexe du présent arrêté.

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Art. 5. - Conditions d'hygiène et de sécurité.

Les conditions d'hygiène et de sécurité dans les camps de scoutisme sont définies en annexe du présent arrêté.

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