Art. 5. - Conditions d'hygiène et de sécurité.
Les conditions d'hygiène et de sécurité dans les camps de scoutisme sont définies en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 23 avril 1998
Art. 5. - Conditions d'hygiène et de sécurité.
Les conditions d'hygiène et de sécurité dans les camps de scoutisme sont définies en annexe du présent arrêté.
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Art. 5. - Conditions d'hygiène et de sécurité.
Les conditions d'hygiène et de sécurité dans les camps de scoutisme sont définies en annexe du présent arrêté.
Source : Légifrance