Arrêté du 23 avril 2012
TITRE II : LA GESTION À LONG TERME
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Gestion des matières radioactives
Résumé. Le texte explique comment mieux gérer les déchets radioactifs et le thorium, en améliorant leur stockage et traitement.
En vigueur depuis le mercredi 25 avril 2012
TITRE II : LA GESTION À LONG TERME
Chapitre Ier : La gestion à long terme des matières radioactives
Chapitre II : La gestion à long terme des déchets