Arrêté du 23 avril 2012

Article 15

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Article 15

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé5 novembre 2015

Créé le 3 mai 2012 · Abrogé le 5 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté confie au directeur des ressources humaines de l'armée de terre la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 3 mai 2012 au mercredi 4 novembre 2015

Source : Légifrance