Abrogé par ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 - art. 12
Créé le 3 mai 2012 · Abrogé le 5 novembre 2015
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Publication d'un arrêté par le directeur des ressources humaines
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.