Arrêté du 23 avril 2012

Article 3

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Article 3

Le service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels » comprend :
1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
2° La sous-direction « finances, contrôle et droits individuels ».
Le service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels » est dirigé par un officier général de l'armée de terre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé5 novembre 2015

Créé le 3 mai 2012 · Abrogé le 5 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service RH de l'armée de terre

Résumé. L'article décrit l'organisation du service de gestion des ressources humaines de l'armée de terre, qui comprend deux sous-directions et est dirigé par un officier général.

Le service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels » comprend :
1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
2° La sous-direction « finances, contrôle et droits individuels ».
Le service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels » est dirigé par un officier général de l'armée de terre.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 3 mai 2012 au mercredi 4 novembre 2015

Source : Légifrance