Arrêté du 23 décembre 1996

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IV. - Tableau des coefficients spécifiques forfaitaires de pollution

produite par un dispositif de traitement

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 497 a 513
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La pollution produite est égale au produit du nombre d'unités de la grandeur caractéristique par les coefficients << azote oxydé >> correspondant aux classes de dispositif et d'efficacité de fonctionnement retenu. >>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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IV. - Tableau des coefficients spécifiques forfaitaires de pollution

produite par un dispositif de traitement

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 497 a 513
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La pollution produite est égale au produit du nombre d'unités de la grandeur caractéristique par les coefficients << azote oxydé >> correspondant aux classes de dispositif et d'efficacité de fonctionnement retenu. >>

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