Arrêté du 23 décembre 1996

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II. - Valeur des coefficients de rendement sur les effluents

Pour chaque dispositif et pour chaque élément défini à l'article 1er,
l'agence détermine le coefficient de rendement sur les effluents représentatifs du fonctionnement du dispositif de traitement comme indiqué ci-après.

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II. - Valeur des coefficients de rendement sur les effluents

Pour chaque dispositif et pour chaque élément défini à l'article 1er,
l'agence détermine le coefficient de rendement sur les effluents représentatifs du fonctionnement du dispositif de traitement comme indiqué ci-après.

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