Arrêté du 23 décembre 1999

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Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de traitements et articles pour pansements), chapitre 3 (Matériels et appareils pour traitements divers), dans la partie Nomenclature et tarifs, la rubrique S est ainsi modifiée :

1o Supprimer la nomenclature et les tarifs du code 103S02 « Seringues pour insuline » ;

2o Remplacer la nomenclature et le tarif du code 103S03 par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 18/01/20 0 page 832 à 833

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Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de traitements et articles pour pansements), chapitre 3 (Matériels et appareils pour traitements divers), dans la partie Nomenclature et tarifs, la rubrique S est ainsi modifiée :

1o Supprimer la nomenclature et les tarifs du code 103S02 « Seringues pour insuline » ;

2o Remplacer la nomenclature et le tarif du code 103S03 par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 18/01/20 0 page 832 à 833

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