Arrêté du 23 décembre 2003

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Sur le département de la Drôme

La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Dios, Laval-d'Aix, Romeyer, Saint-Agnan-en-Vercors et Treschenu-Creyers.

Sur le département de l'Isère

Chichilianne, Corrençon-en-Vercors, Gresse-en-Vercors, Saint-Andéol, Saint-Martin-de-Clelles et Saint-Michel-les-Portes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sur le département de la Drôme

La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Dios, Laval-d'Aix, Romeyer, Saint-Agnan-en-Vercors et Treschenu-Creyers.

Sur le département de l'Isère

Chichilianne, Corrençon-en-Vercors, Gresse-en-Vercors, Saint-Andéol, Saint-Martin-de-Clelles et Saint-Michel-les-Portes.

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