Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition des règles d'aptitude physique pour les candidats militaires
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 23 décembre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 9 novembre 2004 (Ab)
Conditions médicales pour les candidats aux concours militaires
Arrêté du 9 novembre 2004 · art. 2 (Ab)
Conditions d'admission aux écoles militaires
Arrêté du 9 novembre 2004 · art. 6 (Ab)
Annulation d'un arrêté sur l'aptitude physique des candidats aux écoles militaires
Arrêté du 9 novembre 2004 · art. 5 (Ab)
Conditions d'admission aux écoles militaires
Arrêté du 9 novembre 2004 · art. 1 (Ab)
Règles de santé et physique pour les écoles militaires
Arrêté du 9 novembre 2004 · art. 3 (Ab)