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Arrêté du 23 juillet 2004

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté (1).

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Abrogé31 décembre 2018

Créé le 4 août 2004 · Abrogé le 31 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une spécialité en animation culturelle

Résumé. Un arrêté crée une spécialité en animation culturelle et précise les référentiels professionnels et de certification.

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté (1).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 4 août 2004 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance