Arrêté du 23 juillet 2012

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 23 juillet 2012, en application des articles R. 621-14 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, M. Eric Bellon est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales, en remplacement de M. Bernard Prevault.

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Nomination d'un membre au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un nouveau membre est nommé pour un conseil spécialisé sur les plantes à parfum et médicinales.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 23 juillet 2012, en application des articles R. 621-14 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, M. Eric Bellon est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales, en remplacement de M. Bernard Prevault.

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