Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination de membres à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Résumé. Un arrêté nomme de nouveaux membres pour la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières.
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 23 mars 2015, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières :
En qualité de représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières UNEmIG :
En qualité de membre titulaire :
Mme Françoise QUETIER en remplacement de M. Antoine BILLET.
En qualité de membre suppléant :
M. Jean-Michel DUCROCQ en remplacement de M. Jean ASTIER.
1 version