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Arrêté du 24 août 2006

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Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 24 août 2006 :
L'ingénieur en chef des télécommunications à l'Agence nationale des fréquences dont le nom suit est promu ingénieur général des télécommunications à compter du 4 février 2006 dans les conditions indiquées ci-après :
M. Nicolas Spanjaard, 2e échelon, avec ancienneté au 1er mars 2005, 3e échelon, 2e chevron, avec ancienneté au 1er mars 2006.
L'ingénieur des télécommunications à l'Agence nationale des fréquences dont le nom suit est promu ingénieur en chef des télécommunications à compter du 4 février 2006 dans les conditions indiquées ci-après :
M. Gilles Taillefer, 2e échelon, avec ancienneté au 13 novembre 2005.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 24 août 2006 :
L'ingénieur en chef des télécommunications à l'Agence nationale des fréquences dont le nom suit est promu ingénieur général des télécommunications à compter du 4 février 2006 dans les conditions indiquées ci-après :
M. Nicolas Spanjaard, 2e échelon, avec ancienneté au 1er mars 2005, 3e échelon, 2e chevron, avec ancienneté au 1er mars 2006.
L'ingénieur des télécommunications à l'Agence nationale des fréquences dont le nom suit est promu ingénieur en chef des télécommunications à compter du 4 février 2006 dans les conditions indiquées ci-après :
M. Gilles Taillefer, 2e échelon, avec ancienneté au 13 novembre 2005.

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