Abrogé8 mars 2013
Abrogé par Arrêté du 26 février 2013 - art. 2
Créé le 29 septembre 2006 · Abrogé le 8 mars 2013
A N N E X E
ÉPREUVES DU DEUXIÈME GROUPE
Baccalauréat technologique série STAV
Arrêté du 24 août 2006
A N N E X E
ÉPREUVES DU DEUXIÈME GROUPE
Baccalauréat technologique série STAV
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Abrogé par Arrêté du 26 février 2013 - art. 2
Créé le 29 septembre 2006 · Abrogé le 8 mars 2013
A N N E X E
ÉPREUVES DU DEUXIÈME GROUPE
Baccalauréat technologique série STAV
Abrogé depuis le vendredi 8 mars 2013
Abrogé parArrêté du 26 février 2013art. 2
En vigueur du vendredi 29 septembre 2006 au jeudi 7 mars 2013
Source : Légifrance