Article précédent

Article suivant

Arrêté du 24 avril 2009

Article 17

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 17

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 octobre 2004

Art. 1, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ÉPREUVES ÉCRITES ET ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : ÉPREUVES ORALES D'ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : ADMISSION, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles des concours d'ingénieurs de l'armement

Résumé. L'article supprime les règles des concours pour devenir ingénieur dans l'armement, notamment sur les épreuves écrites et orales.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 octobre 2004Art. 1 : Règles des concours pour l'école d'ingénieurs des études et techniques d'armementArrêté du 15 octobre 2004Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 15 octobre 2004Art. 2 : Conditions pour devenir élève ingénieur dans l'armement
→ Version 2
- Arrêté du 15 octobre 2004
Art. 1, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ÉPREUVES ÉCRITES ET ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : ÉPREUVES ORALES D'ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : ADMISSION, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19

Historique des versions

Source : Légifrance