Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une liste de points d'entrée autorisés
Résumé. L'arrêté crée une liste de points d'entrée autorisés pour les produits et animaux en Guadeloupe, Martinique et Guyane française.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe I bis
- Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe I bis
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