JORF n°0001 du 1 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un groupe appelé TERANA est créé pour aider à protéger les animaux, les plantes et les humains des dangers sanitaires.
Un groupement d'intérêt public appelé TERANA est créé pour mutualiser les compétences et moyens de neuf laboratoires départementaux, afin de mieux prévenir et lutter contre les dangers sanitaires pour les animaux, végétaux et humains.
Un arrêté officialise la publication d'un texte au Journal officiel.
Un arrêté publie les modifications d'une convention de groupement d'intérêt public sur son site internet.
Un changement dans les règles du groupement TERANA a été approuvé, mais il ne sera effectif qu'après validation par les autorités.
Un arrêté modifie les règles du groupement TERANA, qui protège la santé des animaux, des plantes et des humains, mais ces changements ne seront officiels qu'après validation par les autorités.