Arrêté du 24 février 2000

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Au titre des représentants des utilisateurs

ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools

M. Bernard (Dominique).

M. Crouzet (Maurice).

M. Cuzange (Antoine).

M. Latreuille (Jean-Paul).

M. Pujol (Jean-Luc).

La durée du mandat des membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles est de trois ans. Le mandat prend fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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M. Pujol (Jean-Luc).

La durée du mandat des membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles est de trois ans. Le mandat prend fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

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