Arrêté du 24 février 2003

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à juin 2002

Communes d'Azay-le-Ferron, Le Poinçonnet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 2002

Commune de Verneuil-sur-Igneraie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à juin 2002

Communes d'Azay-le-Ferron, Le Poinçonnet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 2002

Commune de Verneuil-sur-Igneraie.

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