Abrogé par Arrêté du 18 juillet 2016 - art. 7 (VT)
Créé le 29 mars 2003 · Abrogé le 1 septembre 2018
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Arrêté du 29 mars 2003 sur les référentiels d'un diplôme d'animation
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement en annexes I et II au présent arrêté.