Arrêté du 24 février 2005

Article 1

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Article 1

A compter du 1er septembre 2004, le grade de master est conféré aux titulaires des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires de la Vague A, mentionnés dans le tableau annexé à cet arrêté, et pour les durées précisées dans ce tableau.

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A compter du 1er septembre 2004, le grade de master est conféré aux titulaires des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires de la Vague A, mentionnés dans le tableau annexé à cet arrêté, et pour les durées précisées dans ce tableau.

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