Arrêté du 24 mars 1998
Annexes
EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Abrogé1 novembre 1998Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Abrogé1 novembre 1998Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990
Abrogé1 novembre 1998EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Abrogé1 novembre 1998Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié
Abrogé1 novembre 1998EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Abrogé1 novembre 1998Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié
Abrogé1 novembre 1998EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS EXERçANT LEURS FONCTIONS A TEMPS PARTIEL
Abrogé1 novembre 1998Décret n° 85-384 du 29 mars 1985
Abrogé1 novembre 1998EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET DES CENTRES HOSPITALIERS AUTRES QUE LES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Abrogé1 novembre 1998Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Abrogé1 novembre 1998EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
Abrogé1 novembre 1998Décret n° 95-569 du 6 mai 1995
Abrogé1 novembre 1998EMOLUMENTS HOSPITALIERS : DES PHARMACIENS DES HÔPITAUX A TEMPS PARTIEL
Abrogé1 novembre 1998Décret n° 96-182 du 7 mars 1996
Abrogé1 novembre 1998Abrogé depuis le dimanche 1 novembre 1998
En vigueur du jeudi 2 avril 1998 au samedi 31 octobre 1998