Arrêté du 24 mars 2023

Article 1

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Article 1

La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (Procédure d'inscription dans les formations supérieures) est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.

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Abrogé31 mars 2024

Créé le 5 avril 2023 · Abrogé le 31 mars 2024

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Liste des formations du premier cycle de l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté fixe la liste des formations du premier cycle de l'enseignement supérieur, selon un tableau en annexe.

La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (Procédure d'inscription dans les formations supérieures) est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 5 avril 2023 au samedi 30 mars 2024

Source : Légifrance