Arrêté du 24 novembre 1967

Article 3

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Article 3

Les différents signaux de danger figurant à l'annexe du présent arrêté imposent, en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.

Ils sont mis en place, lorsque l'autorité compétente l'estime nécessaire, pour signaler à distance (1) les dangers suivants :
Panneau A 1 a. - Virage à droite.
Panneau A 1 b. - Virage à gauche.
Panneau A 1 c. - Succession de virages dont le premier est à droite.
Panneau A 1 d. - Succession de virages dont le premier est à gauche.
Panneau A 2 a. - Cassis ou dos-d'âne.
Panneau A 2 b. - Ralentisseur de type dos-d'âne.
Panneau A 3. - Chaussée rétrécie.
Panneau A 3 a. - Chaussée rétrécie par la droite.
Panneau A 3 b. - Chaussée rétrécie par la gauche.
Panneau A 4. - Chaussée particulièrement glissante.
Panneau A 6. - Pont mobile.
Panneau A7 (2) - Passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel ou demi-barrières automatiques lors du passage des trains.
Panneau A7 qui peut être complété par un panonceau M9 “ signal automatique ” (2) - Passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains.
Panneau A8 (2). - (3) Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière.
Panneau A 8 complété par panonceau M 9 Feux clignotants. - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni d'une signalisation automatique sonore et lumineuse.
Panneau A8 complété par panonceau M5 Stop (2) (3).-Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d'un panneau Stop AB4 imposant à l'usager de marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau.

Panneau A9a. - Traversée de voie de véhicules des services réguliers de transport.

Panneau A9b. - Traversée de voie de tramway.

Panneau A 13 a. - Endroit fréquenté par les enfants.
Panneau A 13 b. - Passage pour piétons.
Panneau A 14. - Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau.
Panneaux A 15 a 1 et A 15 a 2. - Passage d'animaux domestiques.
Panneau A 15 b. - Passage d'animaux sauvages.
Panneau A 15 c. - Passage de cavaliers.
Panneau A 16. - Descente dangereuse.
Panneau A 17. - Annonce de feux tricolores.
Panneau A 18. - Circulation dans les deux sens.
Panneau A 19. - Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées.
Panneau A 20. - Débouché sur un quai ou une berge.
Panneau A 21 - Débouché de cyclistes venant de droite ou de gauche.
Panneau A 23. - Traversée d'une aire de danger aérien.
Panneau A 24. - Vent latéral.

Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc.
Les symboles et inscriptions sont noirs à l'exception du symbole du panneau A 17 qui est tricolore et de celui du panneau A 24 qui comportent des éléments alternativement blancs et rouges.

Nota :

(1) Sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée.

(2) Ces signaux sont complétés par des balises comportant des bandes rouges obliques sur fond blanc. La première balise comporte trois bandes et se confond avec le support du signal avancé. Les deux autres comportent deux bandes puis une bande et sont respectivement implantées au tiers de la distance séparant le signal avancé du passage à niveau. Dans le cas des passages à niveau avec voie ferrée électrifiée, le signal est complété par un panonceau M9b portant le symbole de l'électricité lorsque la hauteur des fils de contact de la voie ferrée est inférieure à 6 mètres.

(3) Aux passages à niveau avec voie ferrée à trafic lent et faible, le panneau A8 est remplacé par un panneau A14.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 23 janvier 1986 · Dernière version le 10 janvier 2019

Les différents signaux de danger figurant à l'annexe du présent arrêté imposent, en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.

Ils sont mis en place, lorsque l'autorité compétente l'estime nécessaire, pour signaler à distance (1) les dangers suivants :
Panneau A 1 a. - Virage à droite.
Panneau A 1 b. - Virage à gauche.
Panneau A 1 c. - Succession de virages dont le premier est à droite.
Panneau A 1 d. - Succession de virages dont le premier est à gauche.
Panneau A 2 a. - Cassis ou dos-d'âne.
Panneau A 2 b. - Ralentisseur de type dos-d'âne.
Panneau A 3. - Chaussée rétrécie.
Panneau A 3 a. - Chaussée rétrécie par la droite.
Panneau A 3 b. - Chaussée rétrécie par la gauche.
Panneau A 4. - Chaussée particulièrement glissante.
Panneau A 6. - Pont mobile.
Panneau A7 (2) - Passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel ou demi-barrières automatiques lors du passage des trains.
Panneau A7 qui peut être complété par un panonceau M9 “ signal automatique ” (2) - Passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains.
Panneau A8 (2). - (3) Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière.
Panneau A 8 complété par panonceau M 9 Feux clignotants. - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni d'une signalisation automatique sonore et lumineuse.
Panneau A8 complété par panonceau M5 Stop (2) (3).-Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d'un panneau Stop AB4 imposant à l'usager de marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau.

Panneau A9a. - Traversée de voie de véhicules des services réguliers de transport.

Panneau A9b. - Traversée de voie de tramway.

Panneau A 13 a. - Endroit fréquenté par les enfants.
Panneau A 13 b. - Passage pour piétons.
Panneau A 14. - Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau.
Panneaux A 15 a 1 et A 15 a 2. - Passage d'animaux domestiques.
Panneau A 15 b. - Passage d'animaux sauvages.
Panneau A 15 c. - Passage de cavaliers.
Panneau A 16. - Descente dangereuse.
Panneau A 17. - Annonce de feux tricolores.
Panneau A 18. - Circulation dans les deux sens.
Panneau A 19. - Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées.
Panneau A 20. - Débouché sur un quai ou une berge.
Panneau A 21 - Débouché de cyclistes venant de droite ou de gauche.
Panneau A 23. - Traversée d'une aire de danger aérien.
Panneau A 24. - Vent latéral.

Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc.
Les symboles et inscriptions sont noirs à l'exception du symbole du panneau A 17 qui est tricolore et de celui du panneau A 24 qui comportent des éléments alternativement blancs et rouges.

Nota :

(1) Sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée.

(2) Ces signaux sont complétés par des balises comportant des bandes rouges obliques sur fond blanc. La première balise comporte trois bandes et se confond avec le support du signal avancé. Les deux autres comportent deux bandes puis une bande et sont respectivement implantées au tiers de la distance séparant le signal avancé du passage à niveau. Dans le cas des passages à niveau avec voie ferrée électrifiée, le signal est complété par un panonceau M9b portant le symbole de l'électricité lorsque la hauteur des fils de contact de la voie ferrée est inférieure à 6 mètres.

(3) Aux passages à niveau avec voie ferrée à trafic lent et faible, le panneau A8 est remplacé par un panneau A14.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 10 janvier 2019

Modifié parArrêté du 12 décembre 2018art. 4 : Modification des signalisations des passages à niveau

En résumé. La mise à jour clarifie et modernise les signalisations des passages à niveau, notamment en précisant les types de barrières et en ajoutant des panneaux pour les traversées de voies de transport régulier.

En vigueur du jeudi 31 mai 2001 au mercredi 9 janvier 2019

En résumé. Suppression du panneau A 25 signalant un carrefour à sens giratoire.

En vigueur du samedi 13 janvier 2001 au mercredi 30 mai 2001

En résumé. La mise à jour clarifie et modernise les signalisations routières, notamment pour les passages à niveau, en supprimant des références obsolètes et en ajoutant des précisions sur les panneaux.

En vigueur du mercredi 17 mars 1999 au vendredi 12 janvier 2001

En résumé. L'article a été mis à jour pour ajouter un nouveau panneau de danger (A 9) signalant la traversée de voies de tramways, tout en supprimant les mentions redondantes concernant les ralentisseurs et les passages à niveau.

En vigueur du jeudi 23 janvier 1986 au mardi 16 mars 1999

Source : Légifrance