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Arrêté du 24 novembre 1988
MODIFIANT L'ARRETE DU 26-11-1987 FIXANT LA LISTE DES COURS D'EAU OU PARTIES DE COURS D'EAU CLASSES COMME COURS D'EAU A TRUITE DE MER
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MODIFICATION DE LA LISTE DES COURS D'EAU OU PARTIES DE COURS D'EAU ANNEXEE A L'ARRETE SUSVISE: BASSIN DES COURS D'EAU BRETONS.
APPLICATION DE L'ART. 22 DU DECRET 851385 DU 23-12-1985 ET DE L'ART. 5 DU DECRET 851369 DU 20-12-1985.
Arrêté du 24 novembre 1988