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Arrêté du 24 octobre 2005

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Article 3

Les dispositions relatives aux classes terminales de l'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire-géographie du baccalauréat, option internationale, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 24 octobre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe


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Abrogé4 septembre 2012

Créé le 16 novembre 2005 · Abrogé le 4 septembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'un programme scolaire pour le bac international

Résumé. Un arrêté de 2005 sur les programmes d'histoire-géo pour le bac international est annulé à partir de la rentrée 2012.

Les dispositions relatives aux classes terminales de l'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire-géographie du baccalauréat, option internationale, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

A abrogé les dispositions suivantes :



Arrêté du 24 octobre 2005Art. 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 2Arrêté du 24 octobre 2005Art. 3
-Arrêté du 24 octobre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur du mercredi 16 novembre 2005 au lundi 3 septembre 2012

Source : Légifrance