Abrogé par Arrêté du 9 février 2012 - art. 3 (Ab)
Créé le 16 novembre 2005 · Abrogé le 4 septembre 2012
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Annulation d'un programme scolaire pour le bac international
Les dispositions relatives aux classes terminales de l'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire-géographie du baccalauréat, option internationale, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 octobre 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe