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Arrêté du 24 octobre 2018

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M. BARUCH (Marc Olivier) est nommé président du comité pour l'histoire préfectorale.
M. PEYVEL (Pierre-André) est nommé secrétaire général du comité pour l'histoire préfectorale.

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Abrogé4 janvier 2020

Créé le 1 novembre 2018 · Abrogé le 4 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au comité pour l'histoire préfectorale

Résumé. Deux personnes sont nommées pour diriger un comité qui étudie l'histoire des préfets en France.

M. BARUCH (Marc Olivier) est nommé président du comité pour l'histoire préfectorale.
M. PEYVEL (Pierre-André) est nommé secrétaire général du comité pour l'histoire préfectorale.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 novembre 2018 au vendredi 3 janvier 2020

Source : Légifrance