Abrogé1 septembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2010 - art. 39
Créé le 26 septembre 1990 · Abrogé le 1 septembre 2012
Le programme des études est celui défini à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 24 septembre 1990
Le programme des études est celui défini à l'annexe I du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2010 - art. 39
Créé le 26 septembre 1990 · Abrogé le 1 septembre 2012
Le programme des études est celui défini à l'annexe I du présent arrêté.
cite
Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012
Abrogé parArrêté du 5 juillet 2010art. 39
En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au vendredi 31 août 2012
Source : Légifrance
Art. 39
Arrêté du 5 juillet 2010
Arrêté 1990-09-24 annexe I