Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2010 - art. 39
Créé le 26 septembre 1990 · Abrogé le 1 septembre 2012
Les étudiants ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 à chaque module sont admis en deuxième cycle.
Arrêté du 24 septembre 1990
Les étudiants ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 à chaque module sont admis en deuxième cycle.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2010 - art. 39
Créé le 26 septembre 1990 · Abrogé le 1 septembre 2012
Les étudiants ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 à chaque module sont admis en deuxième cycle.
Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012
Abrogé parArrêté du 5 juillet 2010art. 39
En vigueur du vendredi 3 janvier 1997 au vendredi 31 août 2012
En vigueur du dimanche 14 août 1994 au jeudi 2 janvier 1997
En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au samedi 13 août 1994
Source : Légifrance