Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2010 - art. 39
Créé le 26 septembre 1990 · Abrogé le 1 septembre 2012
Les dates et les modalités des épreuves de contrôle des connaissances sont fixées par le directeur de l'institut de formation en ergothérapie après avis du conseil technique.
L'absence à un contrôle entraîne la note zéro sauf en cas de force majeure appréciée par le directeur de l'institut de formation en ergothérapie. En ce cas, un contrôle de remplacement est organisé avant la fin de l'année scolaire.