Arrêté du 24 septembre 1990

Article 32

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Article 32

La liste des candidats admis, établie par ordre alphabétique, est affichée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

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Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · Abrogé le 1 septembre 2012

La liste des candidats admis, établie par ordre alphabétique, est affichée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au mercredi 31 mars 2010

Source : Légifrance