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Arrêté du 24 septembre 2004

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Le directeur général du Centre national de la cinématographie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé11 février 2015

Créé le 27 septembre 2004 · Abrogé le 11 février 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté relatif à la télévision

Résumé. Un arrêté est publié dans le Journal officiel, confiant au directeur du Centre national de la cinématographie sa mise en œuvre.

Le directeur général du Centre national de la cinématographie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 11 février 2015

En vigueur du lundi 27 septembre 2004 au mardi 10 février 2015

Source : Légifrance