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Arrêté du 24 septembre 2004

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 septembre 2004, il est mis fin, à compter du 2 novembre 2004, aux fonctions exercées par M. Rémi Guerrin, directeur départemental des services vétérinaires de l'Ain.
A compter de cette même date, M. Rémi Guerrin est nommé directeur départemental des services vétérinaires du Bas-Rhin.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 septembre 2004, il est mis fin, à compter du 2 novembre 2004, aux fonctions exercées par M. Rémi Guerrin, directeur départemental des services vétérinaires de l'Ain.
A compter de cette même date, M. Rémi Guerrin est nommé directeur départemental des services vétérinaires du Bas-Rhin.

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