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Arrêté du 25 août 1972

Titre II : Conditions hygiéniques de fonctionnement

Abrogé1 janvier 1993
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Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 1993

En vigueur du samedi 9 septembre 1972 au jeudi 31 décembre 1992

Titre II : Conditions hygiéniques de fonctionnement
Chapitre I : Hygiène du personnel
Chapitre II : Hygiène du matériel et des locaux
Chapitre III : Hygiène de l'abattage