Arrêté du 25 avril 1991

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Art. 1er. - Les dispositions de l'

article 22 de l'arrêté du 1er août 1990 susvisé

sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:

<<Les élèves qui ont obtenu une note moyenne globale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'évaluation continue visée à l'article 15 ainsi qu'à l'ensemble des épreuves écrites visées à l'article 18 sans note égale ou inférieure à 5 sur 20 à l'une de ces épreuves sont admis en deuxième année.>>

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Art. 1er. - Les dispositions de l'article 22 de l'arrêté du 1er août 1990 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:

<<Les élèves qui ont obtenu une note moyenne globale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'évaluation continue visée à l'article 15 ainsi qu'à l'ensemble des épreuves écrites visées à l'article 18 sans note égale ou inférieure à 5 sur 20 à l'une de ces épreuves sont admis en deuxième année.>>

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