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Arrêté du 25 avril 2002

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 25 avril 2002, l'arrêté du 12 janvier 2000 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace est modifié comme suit :
Remplacer : « M. Gonzales (Jacques), vice-président du conseil général de la Seine-Saint-Denis » par : « M. Bramy (Hervé), vice-président du conseil général du département de la Seine-Saint-Denis ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 25 avril 2002, l'arrêté du 12 janvier 2000 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace est modifié comme suit :
Remplacer : « M. Gonzales (Jacques), vice-président du conseil général de la Seine-Saint-Denis » par : « M. Bramy (Hervé), vice-président du conseil général du département de la Seine-Saint-Denis ».

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