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Arrêté du 25 avril 2002

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Article 9

Les doctorants effectuent leurs travaux individuellement ou collectivement sous le contrôle et la responsabilité de leur directeur de thèse.

Ils participent aux formations, enseignements, séminaires et stages prévus par l'école doctorale.

Ils sont intégrés dans une unité ou une équipe de recherche de l'école doctorale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 août 2006

Créé le 27 avril 2002 · Abrogé le 24 août 2006

Les doctorants effectuent leurs travaux individuellement ou collectivement sous le contrôle et la responsabilité de leur directeur de thèse.

Ils participent aux formations, enseignements, séminaires et stages prévus par l'école doctorale.

Ils sont intégrés dans une unité ou une équipe de recherche de l'école doctorale.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 24 août 2006

En vigueur du samedi 27 avril 2002 au mercredi 23 août 2006

Source : Légifrance