Article précédent

Article suivant

Arrêté du 25 avril 2003

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

La sous-direction de la communication et de l'animation comprend :
Le bureau de la gestion, des moyens et du droit de la communication ;
Le bureau de la communication externe ;
Le bureau de la communication interne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé4 août 2010

Créé le 4 mai 2003 · Abrogé le 4 août 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction de la communication et de l'animation

Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction de la communication et de l'animation.

La sous-direction de la communication et de l'animation comprend :
Le bureau de la gestion, des moyens et du droit de la communication ;
Le bureau de la communication externe ;
Le bureau de la communication interne.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 4 mai 2003 au mardi 3 août 2010

Source : Légifrance