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Arrêté du 25 février 2000

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 février 2000, M. Dupont (Francis) est nommé membre du conseil de direction pour le secteur des fruits, des légumes, du tabac et du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant de l'industrie de transformation en remplacement de M. Delaitre (Michel), démissionnaire.

Le mandat de M. Dupont (Francis) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction pour le secteur des fruits, des légumes, du tabac et du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 février 2000, M. Dupont (Francis) est nommé membre du conseil de direction pour le secteur des fruits, des légumes, du tabac et du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant de l'industrie de transformation en remplacement de M. Delaitre (Michel), démissionnaire.

Le mandat de M. Dupont (Francis) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction pour le secteur des fruits, des légumes, du tabac et du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

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