Abrogé par Arrêté du 27 septembre 2019 - art. 9
Créé le 1 mars 2003 · Abrogé le 22 novembre 2019
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Publication d'un arrêté sur les congés de recherche pour enseignants-chercheurs
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.