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Arrêté du 25 février 2003

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Article 9

Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé22 novembre 2019

Créé le 1 mars 2003 · Abrogé le 22 novembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les congés de recherche pour enseignants-chercheurs

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les congés de recherche pour les enseignants-chercheurs, avec des règles précises sur leur durée et leur attribution.

Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 mars 2003 au jeudi 21 novembre 2019

Source : Légifrance