Abrogé par Arrêté du 9 juin 2008 - art. 2 (VT)
Créé le 10 février 2002 · Abrogé le 2 septembre 2008
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Nouveaux programmes scolaires pour l'école primaire
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.