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Arrêté du 25 juin 2004

Article 5

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Article 5

Le programme des enseignements, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté.

L'annexe de l'arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par les annexes au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 juillet 2022

Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 30 juillet 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes d'une formation vétérinaire

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un programme de formation vétérinaire pour les animaux de compagnie.

Le programme des enseignements, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté.

L'annexe de l'arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par les annexes au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 17 juillet 2005 au vendredi 29 juillet 2022

En vigueur du mercredi 7 juillet 2004 au samedi 16 juillet 2005

Source : Légifrance