Arrêté du 25 mai 2004

Article 11

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Article 11

Le récolement est l'opération qui consiste à vérifier, sur pièce et sur place, à partir d'un bien ou de son numéro d'inventaire :

la présence du bien dans les collections ;

sa localisation ;

l'état du bien ;

son marquage ;

la conformité de l'inscription à l'inventaire avec le bien ainsi que, le cas échéant, avec les différentes sources documentaires, archives, dossiers d'oeuvres, catalogues.

Le récolement s'effectue dans le respect des normes techniques prévues à l'annexe 5 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 juin 2004

Le récolement est l'opération qui consiste à vérifier, sur pièce et sur place, à partir d'un bien ou de son numéro d'inventaire :

  • la présence du bien dans les collections ;
  • sa localisation ;
  • l'état du bien ;
  • son marquage ;
  • la conformité de l'inscription à l'inventaire avec le bien ainsi que, le cas échéant, avec les différentes sources documentaires, archives, dossiers d'oeuvres, catalogues.

Le récolement s'effectue dans le respect des normes techniques prévues à l'annexe 5 du présent arrêté.

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cite  Arrêté 2004-05-25 annexe 5

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