Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 25 novembre 2002, Mlle Quenin (Béatrice), ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire, est titularisée dans son grade à compter du 15 septembre 2002.
Arrêté du 25 novembre 2002
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 25 novembre 2002, Mlle Quenin (Béatrice), ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire, est titularisée dans son grade à compter du 15 septembre 2002.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance